CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (STOCK)

Adhésion aux conditions :  Toute commande implique l’adhésion et l’acceptation complète et sans réserve de nos conditions de vente et de nos instructions.

Paiement :  Le paiement de la totalité de la commande, incluant les frais de port, est dû au moment de passer commande. (Veuillez noter que cette exigence ne s'applique pas aux collectivités qui règlent leurs commandes au moyen de mandats administratifs.)

Déclenchement du délai de livraison :  Les délais de livraison commencent à courir dès la réception du paiement de la commande ainsi qu'à la réception du bon de commande dûment remplis et signés.

Communications avec l'acheteur :  Pour effectuer une commande et durant toute la période de garantie, l'acheteur doit disposer d'une adresse e-mail régulièrement consultée et d'un numéro de téléphone portable équipé d'un répondeur également consulté fréquemment. La ligne téléphonique de l'acheteur ne doit pas bloquer les appels masqués. Nous déclinons toute responsabilité en cas de non-réponse rapide de l'acheteur à nos appels et courriels. Un délai de réponse prolongé peut entraîner un retard très important dans le processus de livraison. Pour garantir un suivi fiable, rigoureux, confidentiel et avec une bonne traçabilité, les communications concernant les commandes, les livraisons et le service après-vente se feront exclusivement par écrit.  Frais de Correspondance : Les acheteurs qui ne répondent pas à nos e-mails ou appels téléphoniques dans un délai raisonnable, qu'ils agissent volontairement ou non, seront facturés des frais de correspondance de 13 euros HT pour chaque lettre recommandée envoyée avec accusé de réception.

Livraison Standard en groupage :  Nous privilégions l'utilisation de notre propre équipe de livraison pour garantir un service de qualité. Afin d'optimiser les coûts et l'efficacité, nous organisons les livraisons en groupage, regroupant plusieurs commandes destinées à des clients situés dans la même région et sur un même itinéraire. La date est fixée en tenant compte des disponibilités du plus grand nombre de clients concernés par le groupage. L'heure est déterminée selon l'ordre logique de l'itinéraire de livraison. Les clients ne peuvent pas spécifier ou imposer de dates ou d'horaires pour la livraison (Sauf Livraison sans groupage ET express). Pour faciliter la disponibilité des clients, les livraisons sont généralement organisées le week-end. Cela est particulièrement avantageux pour les particuliers, qui sont plus susceptibles d'être disponibles, et pour les professionnels, cela permet de recevoir les commandes sans perturber leur activité en semaine.

Frais de Livraison, TTC, en groupage, en France Continentale :  Forfait de 0 à 15m2 maximums. Gratuit pour la Zone Blanche. 79€ pour la Zone Jaune. 99€ pour la Zone Verte. 199€ pour la Zone Rose. 349€ pour la Zone Grise.

Frais de Livraison Express OU sans groupage, HT, En Europe Continentale :  0,70€ HT par kilomètre, avec un minimum de facturation de 79€.  Si la livraison oblige le chauffeur à effectuer plus de 12h de travail sur sa journée, rajouter un forfait de 200€ pour les frais d’hôtel et de repas ; Le chauffeur est en effet limité à un maximum légal de 12h de travail par jour.

Frais de Modification du lieu de livraison de dernière minute, HT, après la prise de rendez-vous :  0,70€ par kilomètre entre les deux adresses, avec un montant minimum de 79€. Si ce changement d'adresse nécessite que le chauffeur travaille plus de 12 heures dans la journée, rajouter 200€ pour les frais d’Hotels et de repas.

Frais de retour d’une commande, HT :  0,70€ par kilomètre, avec un minimum de facturation de 79€. 

Mode de calcul des frais de port :   Le calcul des frais de port ce fait via le site internet « www.mappy.fr »  en sélectionnant la route la plus rapide.

Délais de Livraison en groupage :  Nos délais de livraison sont en moyenne de 1 à 5 semaines. Ce délai peut être relancé à chaque tentative de prise de rendez-vous. Notre politique logistique nous permet de couvrir toutes les régions de France en l'espace de 5 week-ends, ce qui explique que nos délais de livraison soient logiquement d'une à 5 semaines. Cela nous permet d'organiser des livraisons groupées efficaces, réduisant ainsi les coûts et l'impact environnemental.

Délais de Livraison en express ou sans groupage :  La livraison s’effectue le jour même du départ du chauffeur, sur rendez-vous, suivant les possibilités conjointe du destinataire et du chauffeur. Pour les destinations nécessitant plus de 12h de trajet, la livraison s’effectuera le lendemain.

Retrait en Locaux :  Les acheteurs ont la possibilité de venir retirer leur commande directement dans nos locaux à BUZANÇAIS 36500. Ce retrait peut se faire sur rendez-vous, 7 jours sur 7.

Lieu de Livraison par Défaut :  Toutes les commandes sont considérées comme livrées à nos locaux situés à BUZANÇAIS 36500. La mention « livraison » sur nos tous nos supports et documents est à titre informatif uniquement et est considérée comme une option facultative. Aucune prestation de livraison n'est obligatoire et ne peut être imposée, que ce soit par le vendeur ou par l'acheteur. Les deux parties se réservent le droit d'annuler ce service de livraison à tout moment.

Délais ouvrables :  Tous nos délais sont en jours ouvrables, semaines ouvrables et mois ouvrables. Nous fermons en moyenne 8 semaines répartis dans l’année.

Délais supplémentaires :  Il est essentiel de prendre en compte que certains facteurs indépendants de notre volonté peuvent influencer les délais de livraison. Ces facteurs incluent :   Les conditions météorologiques défavorables, telles que les tempêtes, les inondations, la grêle et les chutes de neige.  Les manifestations ou les événements se déroulant sur le trajet ou à proximité du lieu de livraison.  Les jours de grèves des transporteurs ou de ravitaillement en carburant.  Les jours de confinement et de couvre-feu.

Les jours d’arrêts maladie ou de décès.  Les jours de canicule lorsque la température dépasse 32°C et les jours de grand froid lorsque la température est inférieure à 4°C.  Dans le cas d’une avarie pendant la livraison, les délais sont doublés de fait, puisqu’il implique un nouveau cycle complet de fabrication et de livraison.

Délais de Livraison :  Les délais communiqués en dehors de nos Conditions Générales de Vente (CGV) sont à considérer comme des estimations moyennes et approximatives. Seuls les délais mentionnés dans ce contrat sont officiels et font foi.  Les demandes de livraison urgente avec une date butoir spécifique peuvent être prises en compte à titre de service complémentaire, mais cela ne constitue en aucun cas une garantie ou une obligation contractuelle de notre part.  La livraison dans les délais convenus ne peut être assurée que si l'acheteur a rempli toutes ses obligations envers le vendeur, quelles qu'elles soient.

Conditions de Retours :  Les produits à retourner doivent être reconditionnés dans leur emballage d'origine ou dans un emballage de qualité équivalente. L'acheteur est responsable de l'emballage adéquat de la marchandise, quelle qu'en soit la raison.  Les retours qui ne respectent pas les normes d'emballage appropriées seront conservés à disposition du client et ne donneront pas lieu à un échange ou à un remboursement.  Tous les frais de port associés aux retours et à la relivraison sont à la charge de l'acheteur. Si possible, le client peut remettre le ou les produits au chauffeur lors d'une tournée dans la même région, ce qui peut réduire les frais jusqu’à 0€ suivant la distance. Le traitement d'un retour SAV peut prendre jusqu’à 4 mois. Le délai pour la réparation ou le remplacement peut également prendre jusqu’à 4 mois. Si l'acheteur souhaite un traitement immédiat sans attendre une tournée régionale, il peut choisir de payer les frais de port pour un retour immédiat ou de rapporter le produit défectueux dans nos locaux. La période de garantie sera prolongée pour la durée pendant laquelle le produit est en service après-vente dans nos locaux.

Conformité d'une commande & Description sur la Fabrication :  Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat. Tous nos articles sont vérifiés par l'usine à toutes les étapes de la fabrication. Les articles sont également vérifiés dans nos locaux avant emballage et avant expédition. Des photos sont prises à toutes les étapes de fabrication et de livraison. Nos produits sont donc réputés en bon états et conformes. Dans le cas d'un vice caché et non visible, la garantie du fabricant couvre les produits, l'acheteur pourra donc retourner les articles défectueux dans le cadre de la garantie. L’acheteur ne pourra pas arguer d’une non-conformité pour de petites imperfections normales au vu de notre mode de fabrication traditionnel, puisque 100% de nos produits ont des imperfections de bois et de fabrication, c'est ce qui fait le charme d'une fabrication artisanale. Nos produits voyageant sur de longues distances et parfois sur de longues périodes, il est normal d’avoir des imperfections liées à la manutention, lié aux stockages et lié au gerbage. Les sculptures sont généralement faites à la main aux ciseaux à bois, chaque sculpture est donc unique ; les écarts sont quasi invisibles sur un même lot, mais les sculptures peuvent être totalement différentes entre deux lots non fabriqués en même temps. Le fabricant se réserve le droit d'apporter à tout moment toute modification qu’il juge utile à ses produits et sans obligation de modifier les produits précédemment livrés ou en cours de commande.

Absence du Client lors de la prise de rendez-vous :  Si un client signale son absence lors de la prise de rendez-vous, la livraison sera reportée au prochain groupage. Ce cycle se répétera jusqu'à ce que le client soit disponible pour la réception. Généralement, nous organisons un groupage toutes les 5 semaines ouvrables.

Preuve de livraison conforme & sécurité lors de la livraison :  À la suite d’incidents antérieurs et pour des raisons de sécurité, nous filmons systématiquement nos livraisons. Sauf problème technique, toutes nos livraisons sont enregistrées.  Ces enregistrements vidéo sont strictement confidentiels et ne seront partagés avec des tiers que si cela s'avère nécessaire pour établir les faits d'un incident. Nous nous engageons à utiliser ces vidéos uniquement à des fins internes, telles que la vérification et la preuve en cas de litige. Cette mesure est essentielle pour maintenir la sécurité et l'intégrité de nos livraisons et de nos chauffeurs. En prenant l’option livraison, le client consent à cette pratique.

Lieu de livraison : La livraison s'effectue au pied du camion, là où le chauffeur peut accéder en toute sécurité. Nous ne desservons pas les zones difficilement accessibles, telles que les routes étroites, non stabilisée, en haute montagne ou sur des îles. Le client doit s'assurer de la faisabilité de l'accès et nous en informer précisément. En cas d'inaccessibilité ou de risque pour notre camion ou chauffeur, la livraison sera retournée au frais du client.

Livraison Standard & Temps de déchargement :  Le destinataire doit prévoir suffisamment de personnes pour décharger rapidement la commande. Le chauffeur aide au déchargement, mais il reste à proximité immédiate du camion et il ne participe pas à la livraison à l’intérieur. Le déchargement doit être complété en 15 minutes. En cas de dépassement, des frais de 70€ HT seront appliqués pour chaque 15 minutes supplémentaires. Toute période entamée est intégralement due. Ce délai commence dès l'arrivée du chauffeur et se termine quand il libéré pour repartir.  Livraison personnalisée :  Si le destinataire désire une livraison personnalisée, telles que la livraison avec installation ou toute autre prestation spécifique, merci de nous contacter pour obtenir un devis personnalisé avec un ou plusieurs manutentionnaires qui accompagnerons le chauffeur.

Frais de Stockage & Abandons de Produits :   Les clients qui imposent le stockage de leurs commandes dans nos locaux sans accord préalable seront soumis à des frais de stockage de 6€ par jour par mètre carré. La superficie est calculée par tranche d’un mètre carré. Aucun gerbage n'est effectué pour prévenir tout dommage au mobilier. Les Meubles DOBOIS n’est pas spécialisés dans le stockage de longue durée, et nos entrepôts ne sont pas conçus pour cet usage. Par conséquent, tout stockage non autorisé se fait aux risques et périls de l'acheteur. Toute détérioration liée au stockage non autorisé est de la pleine responsabilité du client qui impose ce stockage sans autorisation préalable. Au-delà de 3 mois de stockage, les produits seront automatiquement considérés comme abandonnés. Les produits abandonnés deviendront notre propriété à titre gracieux et seront recyclés pour libérer de l'espace de stockage dans nos locaux. L'abandon de produits dans nos locaux n'annule en aucun cas les dettes contractées auprès de notre entreprise. Le montant total de la commande, majoré des frais de stockage et de recouvrement, reste dû, même si les produits sont perdus pour l'acheteur.

Droit de rétractation :   Le client particulier bénéficie d'un délai légal de rétractation de 14 jours pour retourner sa commande. Pour obtenir un remboursement, le client doit simplement renvoyer la commande avant l'expiration de ce délai légal. Il n'est pas nécessaire d'entreprendre de démarches supplémentaires ni de justifier le motif du retour. Veuillez noter que nous n'acceptons pas les rétractations partielles pour les produits vendus en lot. Le retour doit concerner le lot dans son intégralité. Par exemple, pour un lot de 6 chaises, le client ne peut se rétracter que sur l'ensemble du lot. Tous nos lots sont vendus de manière indivisible.

Vérifications de Conformité à la Livraison, Livraison par Nos Soins :  L'acheteur ou son représentant doit vérifier la conformité de la commande (nature, couleur, matière, dimensions, quantité). En cas de suspicion de non-conformité, il faut immédiatement demander au chauffeur de contacter le service client. Si la non-conformité est confirmée, le chauffeur reprendra la commande pour une refabrication et relivraison gratuites. Accepter une livraison non conforme ou sans vérification équivaut à renoncer à tout dédommagement. Un refus de livraison jugée conforme par notre service client entraîne l'abandon de la commande sans remboursement. L'acheteur est pleinement responsable si un tiers réceptionne la commande, excluant toute réclamation pour non-conformité ou réserves tardives.

Procédure de Vérification et Réclamation pour Avaries, Livraison par Nos Soins : Nos bons de livraison portent la mention "sous réserve de déballage pendant la journée complète". Pour toute avarie constatée, contactez le service client par courriel, le jour même de la livraison, avec un descriptif précis, complet et sans ambiguïté. Le client devra mentionner clairement le nombre total de produits et numéroter chaque photo de sorte que le service client puisse comprendre à quel produit chaque photo se rapporte (Exemple : Photo n° 1+2 = Produit A, Photo n° 3+4 = Produit B). Les réclamations orales ne sont pas acceptées. Le non-respect de cette procédure, les photos non conformes, les réserves tardives et les réserves ambiguës ne sont pas acceptées et annulent toute possibilité de recours ultérieur.

Procédure de Vérification et Réclamation, Livraison via Transporteur : Selon l'article L132-L du Code du commerce, les produits sont transportés aux risques de l'acheteur. Un recours contre le transporteur est possible si les étapes suivantes sont respectées. La personne réceptionnant doit vérifier la commande en totalité avant le départ du chauffeur, sans céder à la pression pour éviter cette vérification. En cas de dommage, refusez la livraison immédiatement et ne continuez pas le déballage. Les refus partiels de livraison ne sont pas autorisés. Prenez des photos et notez des réserves claires et précises sur le bon de livraison. Les mentions vagues comme « sous réserve de déballage » ne sont pas acceptées. Conservez une preuve écrite des réserves, même pour une signature électronique. Informez-nous des avaries par courriel le jour-même de la livraison. Confirmez ces réserves par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur dans les 3 jours ouvrables. Le non-respect de ces procédures annule le droit à réclamation, avec les conséquences financières à la charge du client. Si le transporteur refuse un remboursement pour non-respect de la procédure, l’acheteur ne pourra pas prétendre à une livraison non conforme, puisqu’il est lui-même responsable de la non-conformité de la livraison.

Dimensions :  Les dimensions de nos produits sont données à titre indicatif et peuvent varier de ±3%. Des variations mineures peuvent également survenir en raison de la densité du rembourrage, affectant légèrement les dimensions réelles par rapport à celles annoncées dans nos catalogues.

Photographies sur nos catalogues :  Il est possible que des différences apparaissent dans la perception des formes et des couleurs des produits présentés dans nos catalogues. Ces variations peuvent être dues à plusieurs facteurs, tels que la lumière ambiante ou l'intensité lumineuse ou la résolution de l’écran du client. Ces sont normales et ne sauraient engager la responsabilité du vendeur ou du fabricant. En passant commande en ligne, l'acheteur reconnaît et accepte ces variations inhérentes à l'achat par correspondance sur un catalogue en ligne.

Garanties et Exclusions : En France continentale, nos produits sont garantis 2 ans contre les vices cachés et défauts rendant le produit inutilisable. Pour une réclamation, le client doit envoyer une description et des photos des défauts à notre SAV. Les produits non conformes peuvent être retournés pour réparation ou remplacement par un produit similaire, fabriqué sur mesure selon nos capacités. Les remplacements nécessitant une refabrication seront similaires et non identique, puisque notre fabrication est artisanale. Le délai de traitement du SAV est de 1 à 4 mois. La garantie exclut : 1) Les imperfections mineures; 2) L'usure normale, les accidents, ou l'utilisation non conforme; 3) Les défauts connus à l'achat; 4) L'utilisation inappropriée; 5) Les conditions de stockage inadéquates; 7) Les ventes hors France continentale; 8) Le refus de retour dans nos entrepôts; 9) Les produits vendus à prix réduit en l'état. Ces exclusions sont acceptées par le client lors de la commande.

Retard de Paiement et Juridiction Compétente :  En cas de retard de paiement, une pénalité de 3 fois le taux d'intérêt légal sera appliqué, calculée sur le montant dû à partir de la date d'échéance, sans mise en demeure préalable. De plus, tout montant impayé à sa date d’exigibilité entraînera une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement (Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du Code de commerce). Si l'acheteur ne règle pas les sommes dues dans les 15 jours suivant l'application de la clause de retard de paiement, « LES MEUBLES DOBOIS » peut résilier la vente et réclamer des dommages-intérêts. Nous conservons la propriété des biens jusqu'au paiement complet (Loi du 12 mai 1980 n° 80335) et pouvons revendiquer les biens impayés en cas de redressement ou liquidation judiciaire de l'acheteur. Le tribunal compétent est celui de Châteauroux dans l'Indre 36000, conformément au Code de procédure civile, car c'est le lieu du domicile du défendeur et de l'exécution de la prestation. Aucune autre juridiction ne s'applique.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (sur commande et sur mesure)

Préambule. Le Distributeur exclusif en Europe, la Société « SARL LES MEUBLES DOBOIS », et le fabricant, la société « NAYAR FRANCE », proposent la fabrication de mobilier sur mesure selon les caractéristiques choisies par le client sur nos différents catalogues en ligne.  https://www.dobois.com

Frais de Livraison TTC en groupage, en France Continentale :  Forfait de 0 à 15m2 maximums. Gratuit pour la Zone Blanche. 79€ pour la Zone Jaune. 99€ pour la Zone Verte. 199€ pour la Zone Rose. 349€ pour la Zone Grise. Pour les autres destinations, contactez-nous pour obtenir un devis.

Frais de Modification du lieu de livraison de dernière minute, HT, après la prise de rendez-vous :  0,70€ par kilomètre entre les deux adresses, avec un montant minimum de 79€. Si ce changement d'adresse nécessite que le chauffeur travaille plus de 12 heures dans la journée, rajouter 200€ pour les frais d’Hotels et de repas.

Frais de retour d’une commande, HT :  0,70€ par kilomètre, avec un minimum de facturation de 79€. 

Mode de calcul des frais de port :   Le calcul des frais de port ce fait via le site internet « www.mappy.fr »  en sélectionnant la route la plus rapide.

Retrait en Locaux :  Les acheteurs ont la possibilité de venir retirer leur commande directement dans nos locaux à BUZANÇAIS 36500. Ce retrait peut se faire sur rendez-vous, 7 jours sur 7.

Lieu de Livraison par Défaut :  Toutes les commandes sont considérées comme livrées à nos locaux situés à BUZANÇAIS 36500. La mention « livraison » sur tous nos supports et documents est à titre informatif uniquement et est considérée comme une option facultative. Aucune prestation de livraison n'est obligatoire et ne peut être imposée, que ce soit par le vendeur ou par l'acheteur. Les deux parties se réservent le droit d'annuler ce service de livraison à tout moment.

Mode de livraison & Délais :

Nous privilégions l'utilisation de notre propre équipe de livraison pour garantir un service de qualité. Afin d'optimiser les coûts et l'efficacité, nous organisons les livraisons en groupage, regroupant plusieurs commandes destinées à des clients situés dans la même région et sur un même itinéraire. La date est fixée en tenant compte des disponibilités du plus grand nombre de clients concernés par le groupage. L'heure est déterminée selon l'ordre logique de l'itinéraire de livraison. Les clients ne peuvent pas spécifier ou imposer de dates ou d'horaires pour la livraison, sauf lors d’une livraison personnalisée sur devis.

Tous nos livraisons se font sur rendez-vous suivant les disponibilités conjointes de notre chauffeur et du destinataire. Pour faciliter la disponibilité des clients, les livraisons sont généralement organisées le week-end. Cela est particulièrement avantageux pour les particuliers, qui sont plus susceptibles d'être disponibles, et pour les professionnels, cela permet de recevoir les commandes sans perturber leur activité en semaine.

Notre politique logistique nous permet de couvrir toutes les régions de France en l'espace de 5 week-ends, ce qui explique que nos délais de livraison soient logiquement d'une à 5 semaines. Cela nous permet d'organiser des livraisons groupées efficaces, réduisant ainsi les coûts et l'impact environnemental. Si un client signale son absence lors de la prise de rendez-vous, la livraison sera reportée au prochain groupage. Ce cycle se répétera indéfiniment jusqu'à ce que le client soit disponible pour la réception.

Il est essentiel de prendre en compte que certains facteurs indépendants de notre volonté peuvent influencer sur les délais. Ces facteurs incluent :   Les conditions météorologiques défavorables, telles que les tempêtes, les inondations, la grêle et les chutes de neige.  Les manifestations ou les événements se déroulant sur le trajet ou à proximité du lieu de livraison.  Les jours de grèves des transporteurs ou de ravitaillement en carburant.  Les jours de confinement et de couvre-feu.  Les jours d’arrêts maladie ou de décès.  Les jours de canicule lorsque la température dépasse 32°C et les jours de grand froid lorsque la température est inférieure à 4°C.  Dans le cas d’une avarie, les délais sont doublés de fait, puisqu’il implique un nouveau cycle complet de fabrication et de livraison.

Les délais communiqués en dehors de nos Conditions Générales de Vente (CGV) sont à considérer comme des estimations moyennes et approximatives. Seuls les délais mentionnés dans ce contrat sont officiels et font foi.  Les demandes de livraison urgente avec une date butoir spécifique peuvent être prises en compte à titre de service complémentaire, mais cela ne constitue en aucun cas une garantie ou une obligation contractuelle de notre part.  La livraison dans les délais convenus ne peut être assurée que si l'acheteur a rempli toutes ses obligations envers le vendeur, quelles qu'elles soient. Tous nos délais sur tous nos documents sont en jours ouvrables, semaines ouvrables et mois ouvrables. Nous fermons en moyenne 8 semaines répartis dans l’année.

Retours SAV & Conditions :

Pour les retours, l'acheteur est responsable de l'emballage approprié, et les dommages survenant lors d'un retour inadéquat seront à sa charge.

Les coûts associés aux retours et aux relivraisons sont à la charge de l'acheteur. Cependant, si le client n'est pas dans l'urgence, il a la possibilité de bénéficier d'un retour et d'une relivraison gratuits, intégrés dans nos livraisons groupées habituelles.

Conformité d'une commande & Mode de Fabrication :

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat. Tous nos articles sont vérifiés par l'usine à toutes les étapes de la fabrication et de nombreuses photos horodaté sont prises avant tout emballage de commande pour prouver leurs conformités. Nos produits sont donc réputés en bon états et conformes.

Il est possible que des différences apparaissent entre les photos de nos catalogues et la réalité. Ces variations peuvent être dues à plusieurs facteurs, tels que la lumière ambiante ou la résolution de l’écran du client. Ces différences sont normales et ne sauraient engager la responsabilité du vendeur ou du fabricant. En passant commande en ligne, l'acheteur reconnaît et accepte ces variations inhérentes à l'achat par correspondance sur un catalogue en ligne.

L’acheteur ne pourra pas arguer d’une non-conformité pour de petites imperfections normales au vu de notre mode de fabrication traditionnel, puisque nous fabriquons de la copie d’ancien et 100% de nos produits ont des imperfections de bois et de fabrication, c'est ce qui fait le charme d'une fabrication artisanale. Nos produits voyageant également sur de longues distances et parfois sur de longues périodes, il est donc normal d’avoir des imperfections liées à la manutention, lié aux stockages et lié au gerbage.

Les sculptures sont généralement faites à la main aux ciseaux à bois, chaque sculpture est donc unique ; les écarts sont quasi invisibles sur un même lot, mais les sculptures peuvent être totalement différentes entre deux lots non fabriqués en même temps. Le fabricant se réserve le droit d'apporter à tout moment toute modification qu’il juge utile à ses produits et sans obligation de modifier les produits précédemment livrés ou en cours de commande.

Les dimensions de nos produits sont données à titre indicatif et peuvent varier de ±3%. Des variations mineures peuvent également survenir en raison de la densité du rembourrage, affectant légèrement les dimensions réelles par rapport à celles annoncées dans nos catalogues.

Vérifications de Conformité à la Livraison (Livraison par nos soins) :

Au moment de la livraison par notre chauffeur, l'acheteur ou son mandataire doit contrôler la conformité de la commande (Modèles, Couleurs, Matières, Dimensions, Finitions et les Quantités). En cas de doute sur la conformité, il est impératif de demander au chauffeur de contacter notre service client avant d'accepter et de signer le bon de livraison. Si la non-conformité est avérée, le chauffeur reprendra la commande sans frais pour l'acheteur et une refabrication avec relivraison gratuite sera organisée. Accepter une livraison non conforme ou sans effectuer de vérification implique la renonciation à toute réclamation ultérieure et à tout dédommagement. Si notre service client considère la livraison conforme et que le destinataire la refuse, la commande sera considérée comme abandonnée, sans droit à remboursement. L'acheteur est entièrement responsable en cas de réception par un tiers qui ne vérifie pas la conformité, annulant ainsi toute réclamation tardive pour non-conformité.

Procédure de Vérification et Réclamation pour Avaries (Livraison par nos soins) :

Nos bons de livraison indiquent "sous réserve de déballage pendant la journée complète". En cas d'avarie, le client doit contacter le service client par courriel le jour de la livraison, fournissant une description précise et complète de chaque défaut. Chaque photo doit être numérotée pour correspondre clairement au produit concerné (ex. : Photo n° 1+2 = Produit A avec description du problème, Photo n° 3+4 = Produit B avec description). Les photos sans description détaillée ou les descriptions sans photos ne seront pas prises en compte. Les réclamations orales ne sont pas valides. Le non-respect de cette procédure, l'envoi de photos non conformes, de réserves tardives ou ambiguës, ou le non-respect des étapes établies annule tout droit à réclamation ultérieure, et le client accepte ces conditions sans réserve.

Sécurité sur le lieu de livraison (Livraison par nos soins) :

Lieu de livraison (Livraison via un transporteur ET Livraison par nos soins) :

La livraison s'effectue au pied du camion, là où le chauffeur peut accéder en toute sécurité. Nous ne desservons pas les zones difficilement accessibles, telles que les routes étroites, non stabilisée, en haute montagne ou sur des îles. Le client doit s'assurer de la faisabilité de l'accès et nous en informer précisément. En cas d'inaccessibilité ou de risque pour le camion ou le chauffeur, la livraison sera retournée au frais du client.

Temps de déchargement (Livraison par nos soins) :

Le destinataire doit prévoir suffisamment de personnes pour décharger rapidement la commande. Le chauffeur aide au déchargement, mais il reste à proximité immédiate du camion et il ne participe pas à la livraison à l’intérieur, que cela soit un transporteur ou avec notre chauffeur. Le déchargement doit être complété en 15 minutes. En cas de dépassement, des frais de 70€ HT seront appliqués pour chaque 15 minutes supplémentaires. Toute période entamée est intégralement due. Ce délai commence dès l'arrivée du chauffeur et se termine quand il libéré pour repartir.

Frais de Stockage & Abandons de Produits :

Les clients qui imposent le stockage de leurs commandes dans nos locaux sans accord préalable seront soumis à des frais de stockage de 6€ par jour par mètre carré. La superficie est calculée par tranche d’un mètre carré. Aucun gerbage n'est effectué pour prévenir tout dommage au mobilier. Les Meubles DOBOIS n’est pas spécialisés dans le stockage de longue durée, et nos entrepôts ne sont pas conçus pour cet usage. Par conséquent, tout stockage non autorisé se fait aux risques et périls de l'acheteur. Toute détérioration liée au stockage non autorisé est de la pleine responsabilité du client qui impose ce stockage sans autorisation préalable. Au-delà de 3 mois de stockage, les produits seront automatiquement considérés comme abandonnés. Les produits abandonnés deviendront notre propriété à titre gracieux et seront recyclés pour libérer de l'espace de stockage dans nos locaux. L'abandon de produits dans nos locaux n'annule en aucun cas les dettes contractées auprès de notre entreprise. Le montant total de la commande, majoré des frais de stockage et de recouvrement, reste dû, même si les produits sont perdus pour l'acheteur.

Droit de rétractation, d'annulation et modification d'une commande.

À la réception de la confirmation de la commande, et/ou à la réception du bon de commande signé et/ou à la réception de l’acompte, l'acheteur confirme qu'il souhaite l'exécution immédiate des différentes prestations de fabrication de sa commande ; il nous autorise donc à immédiatement commander auprès de nos différents fournisseurs les différentes matières premières ; c'est pour cela que toutes modifications ou annulation après avoir passé commande sont impossibles. Dans le cas d’une avarie pendant la livraison, l’annulation partielle ou totale d’une commande n’est pas possible, une refabrication est automatiquement relancée, ce qui relance également le délai de fabrication et de livraison. L'intégralité des sommes est due à la commande, en cas de réception d'une demande d'annulation de commande, l'acheteur devra néanmoins régler la totalité des sommes dues, les éventuels acomptes seront perdus et l'acheteur s'engage à régler la totalité du montant de sa commande si l'annulation de commande est une demande de sa propre initiative. Une commande devient ferme et définitive lorsque nous recevons par écrit un message nous mentionnant l'acceptation de cette commande  et/ou  lors de la réception du bon de commande  et/ou  lors de la réception d'un acompte. Selon l'article Article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications de l’acheteur ; ainsi les produits personnalisés ou sur mesure ne pourront faire l'objet d'un droit de rétractation.

Clause de Pénalités de Retard &  Clause de Réserve de Propriété :

En cas de retard de paiement, des pénalités de retard et frais de stockage seront exigibles sans qu'un rappel soit nécessaire. Ces pénalités seront calculées sur le montant TTC de la somme restant due, et courront à compter du lendemain de la date d'échéance du paiement jusqu'à la date de paiement effectif. Le taux de ces pénalités est fixé à 15% par an. L'application de ces pénalités de retard n'exonère pas le client de l'obligation de régler les sommes dues dans les délais impartis. Les produits demeurent la propriété de la société « LES MEUBLES DOBOIS » jusqu'au paiement intégral du prix par l'acheteur. En cas de non-paiement total ou partiel du prix à l'échéance convenue, nous nous réservons le droit de revendiquer la marchandise vendue. Cette clause n'empêche pas le transfert au client des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

Juridiction Compétente :

Le lieu de l’exécution de ce contrat est à Buzançais en France. Le lieu de livraison est par défaut à Buzançais en France. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat de vente conclu entre « LES MEUBLES DOBOIS » et l'acheteur, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Châteauroux dans l’Indre 36000. Cette clause s'applique quelle que soit la nationalité du client et le lieu de livraison des produits. Elle est également applicable en cas de procédure d'urgence ou de procédures conservatoires, en référé ou sur requête.